TexteRI
De AMC FAC ORSAY.
Règlement intérieur de la section Arts du Mouvement Chinois (AMC)
TAI CHI – CHI KUNG – KUNG FU – SHUAI JIAO
Sommaire |
Préambule
Le règlement intérieur de la section AMC a pour objet de préciser les statuts et règlements intérieurs des associations PSUC et ASESCO, situé à Orsay.
Le présent règlement intérieur est remis à l'ensemble des membres de la section ainsi qu'à chaque nouvel adhérent.
Il est rédigé en complément des statuts pour tous les points mentionnés dans les articles et en fonction des exigences de gestion d'où son caractère évolutif.
Il recense tous les principes de gestion décidés par les membres du bureau.
Le règlement intérieur n'a d'effet (valeur juridique) qu'à l'égard des membres, que ces derniers en aient eu connaissance ou non.
L'adhésion aux statuts du PSUC ou de l'ASESCO, ou leur acceptation, vaut présomption d'adhésion au règlement intérieur, ou acceptation.
Le présent règlement intérieur a été élaboré et est régulièrement mis à jour par les membres du bureau.
Titre I - Membres
Article 1er : Composition
La section AMC est composée des membres suivants :
- membres d'honneur,
- membres adhérents.
Article 2 : Cotisations
Les membres d'honneur ne paient pas de cotisation supplémentaire sauf s’ils décident de s'en acquitter de leur propre volonté.
Les membres adhérents doivent s'acquitter d'une cotisation annuelle en supplément des cotisations aux associations de tutelle (ASESCO ou PSUC).
Le montant de cette cotisation supplémentaire est fixé annuellement par le conseil de la section dans le respect de la procédure suivante :
- le versement de la cotisation annuelle totale doit être établi par chèque ou espèce à l'ordre des associations PSUC ou ASESCO ;
- ce versement doit avoir lieu avant le troisième cours de l’adhérent (2 cours d'essai gratuits maximum) ;
- le montant de la cotisation donne droit à la pratique indifféremment de n'importe quels cours de la section AMC dans son ensemble, au choix de l'adhérent.
Toute cotisation versée à la section est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation en cours d'année, en cas de démission, d'exclusion, ou de décès d'un membre.
Article 3 : Admissions de membres nouveaux
La section AMC a vocation à accueillir de nouveaux membres. Ceux-ci devront respecter la procédure d'admission suivante :
- remplir une fiche individuelle d’inscription, qui leur sera remise lors de l’inscription, et la remettre aux responsables des créneaux horaires ;
- remettre les photos d’identité nécessaires (carte ASESCO ou PSUC, licence fédérale ...) aux responsables ;
- fournir obligatoirement aux responsables un certificat médical de non-contre-indication à la pratique des Arts Energétiques & Martiaux Chinois (préciser la discipline), et éventuellement à la compétition pour ceux qui le désirent ;
- respecter les procédures d'admission propres au PSUC ou à l’ASESCO.
Article 4 : Exclusions
Une procédure d’exclusion pourra être engagée par les responsables de la section à l’encontre d’un membre.
Celle-ci doit être prononcée à la majorité des membres du bureau de la section, qui après avoir entendu les explications du membre contre lequel la procédure d'exclusion est engagée, la soumettra à l’association de tutelle.
Typiquement, les cas de refus du paiement de la cotisation annuelle, comportement violent qu'il soit verbal ou physique, de dégradation de matériel, d’atteinte à l’image du PSUC et de l’ASESCO, ou le non respect du présent règlement, peuvent déclencher cette procédure au sein de la section.
Si l'exclusion est prononcée, une possibilité d'appel est autorisée par les statuts du PSUC et de l’ASESCO.
Article 5 : Démissions – Décès – Disparition
Conformément aux statuts, le membre démissionnaire devra adresser par écrit sa décision au Président de la section.
Aucune restitution de cotisation n'est due au membre démissionnaire.
En cas de décès, la qualité de membre s'éteint avec la personne.
Titre II - Fonctionnement de la section
Article 6 : Le conseil
Le conseil a pour objet de définir les orientations de la section, qui devront être approuvées par l'assemblée des membres, et de veiller à son bon fonctionnement. De même, tout ce qui engage la section au-delà des orientations approuvées par la dernière assemblée doit être débattu au sein du conseil pour arrêter la position de la section.
Le conseil se réunit au moins 2 fois par an (en début et en fin de saison sportive, si possible avant les assemblées des associations de tutelle).
Il est composé de membres représentant les diverses activités de la section, en proportion libres. Sont élus membres du conseil les candidats obtenant la majorité des suffrages exprimés lors de l'asemblée générale. Le mandat des membres du conseil est de 3 ans et les membres sortants sont rééligibles.
Ses pouvoirs :
- Il élit les membres du bureau et les membres représentant la section aux réunions du PSUC et de l'ASESCO.
- Il alloue les ressources existantes aux différentes activités de la section.
- Il fixe le montant de la cotisation supplémentaire annuelle et l’échéance de son paiement.
- Il est chargé de l’organisation des activités qui lui ont été confiées.
- Il travaille en accord avec le président pour ce qui est relatif aux orientations et les réunions, avec le trésorier pour l’engagement des dépenses.
- Il utilise tous les moyens de communication de la section pour divulguer les résultats de son travail.
Article 7 : Le bureau
Le bureau a pour objet de s'occuper de la gestion de la section. C'est l'exécutif de la section ; il est chargé des actes de gestion attribués à ses membres.
Le bureau se réunit au moins 1 fois par mois.
Il est composé de 4 membres, typiquement un président et un trésorier et leurs suppléants, élus à la majorité des suffrages exprimés lors du conseil.
Rôles du Président :
- Il est chargé de représenter la section tant vis-à-vis de ses membres qu’à l’extérieur.
- Il possède les pouvoirs les plus grands pour agir en toutes circonstances au nom et pour le compte de la section.
- Il est libre de déléguer ses pouvoirs à un membre de l’association.
- Il possède un vote prépondérant en cas d’égalité parfaite.
- Il est chargé de convoquer les réunions de tous les organes de la section.
- Il est chargé de veiller à obtenir la meilleure représentativité des membres.
- Il est chargé de veiller au respect des procédures.
- Il est chargé de rédiger les procès-verbaux.
- Il rend compte des actions du bureau au conseil.
- Il reçoit l'aide des différents membres du bureau pour cela.
- En fin d'année universitaire, il présente un bilan d'activité.
Rôles du Trésorier
- Il veille au respect des règles comptables.
- Il est responsable de la bonne gestion financière de la section.
- Il s’assure de la régularité des comptes.
- Il fournit au secrétariat du PSUC et de l'ASESCO un budget prévisionnel et toutes les données nécessaires au contrôle des comptes annuels de la section.
- En fin de saison, il présente un bilan financier.
Article 8 : Assemblée générale ordinaire
L'assemblée générale choisit les grandes orientations suivies par la section. Elle contrôle le travail du conseil. Elle est compétente pour l’approbation des orientations pour l’exercice suivant présentées par le président ; l'élection et le renouvellement des membres du conseil.
L'assemblée générale comprend tous les membres de la section. Seuls les membres à jour de l’intégralité de leurs cotisations sont autorisés à prendre part aux votes.
L'assemblée générale ordinaire se réunit suite à la convocation du Président de la section, en fonction des échéances et des actions à accomplir, et selon la procédure suivante : convocation orale, messagerie électronique, télécopie, lettre. La convocation mentionne le lieu et la date de l’A.G. L’ordre du jour est annoncé et les documents de travail sont communiqués aux membres dans un délai suffisant.
Une feuille de présence sera établie. Le président décide des membres qui vont, sous son contrôle, assurer l’animation et contrôler le bon fonctionnement de l’A.G. Il désigne un secrétaire de séance.
Le mode de scrutin sera défini collégialement en début d’A.G., en fonction des décisions à prendre et pour favoriser la libre expression des différentes opinions. Les votes par procuration ou par correspondance sont interdits.
Le président et/ou le secrétaire de séance rédigent le procès verbal qui contient :
- l’identification de la section ;
- la date et le lieu de réunion ;
- le mode de convocation ;
- l’ordre du jour ;
- les personnes qui ont animé la réunion ;
- les résolutions prises.
Des copies ou extraits peuvent être obtenus par les membres qui en font la demande écrite au président.
Article 9 : Assemblée générale extraordinaire
Une assemblée générale extraordinaire est convoqué en cas de situation financière difficile ou de grave problème au sein de la section.
Les membres de l'association sont convoqués suivant la même procédure que l’assemblée générale ordinaire.
Les votes par procuration et par correspondance sont aussi interdits.
Titre III - Dispositions diverses
Article 10 : Modifications du règlement intérieur
Le règlement intérieur est établi par le bureau.
Il peut être modifié par le bureau, sur proposition du conseil.
Le nouveau règlement intérieur sera adressé à tous les membres de la section par lettre ou par affichage ou tous autres moyens, sous un délai de quinze jours suivant la date de la modification.
Article 11 : Fédération
Par l’intermédiaire du PSUC, la section AMC est affiliée à la Fédération Française de Wushu (FFWaemc : anciennement FTCCG) relevant de sa pratique.
De ce fait, tous les adhérents du PSUC devront s’acquitter de la licence fédérale. Elle sera facultative pour les adhérents de l’ASESCO. Toutefois, les adhérents de l’ASESCO désirant acquérir et/ou transporter des armes en dehors de la salle d'entraînement devront s’acquitter aussi de leurs timbres fédéraux (le sabre, l’épée et autres armes à tranchant sont considérées par les pouvoirs publics comme des armes de 6ème catégorie).
Le correspondant auprès de la FFWaemc et du comité régional est nommé par le conseil. Il est chargé de toutes les démarches administratives et de représentativité correspondante à cette mission. Il représentera les intérêts et les aspirations de la section aux réunions fédérales et régionales.
Les adhérents participant à des compétitions au sein de la FFWaemc, dans une des disciplines pratiquées dans la section, devront obligatoirement concourir sous les couleurs de l’Université Paris XI (PSUC ou ASESCO).
Article 12 : Dépenses
Une prévision de la trésorerie est établie au terme de l’échéance de paiement des sommes complémentaires de façon à ce que le bureau et le conseil puissent gérer en toute conscience.
Les dépenses ne seront engagées qu'après accord du président et du trésorier de la section.
Le remboursement des frais assumés par des membres de la section sera effectué dans le meilleur délai sur présentation de facture ou de tout autre justificatif daté, portant mention explicitement de la nature de la dépense.
Ne seront remboursés aux enseignants de la section que les formations et stages ayant un rapport direct avec la pédagogie dispensée. Tout autre stage n'apportant rien aux adhérents et n'étant pas enseigné dans les cours, n'aura pas l'accord du bureau et ne sera pas pris en charge.
Article 13 : Habilitations
Les cours de la section seront annulés, si le ou les enseignants responsables n'ont pas habilité par écrit une ou des personnes à encadrer et animer les cours en leur absence.
En début de saison le bureau communiquera au PSUC, à l'ASESCO et au Gardiennage, les noms des personnes habilitées à prendre les clefs des salles et à encadrer les adhérents de la section AMC pendant les cours.
Si une séance devait être annulée, les adhérents seraient informés à la séance précédente et un affichage sera mis en place à l'entrée du gymnase pour les avertir.
Article 14 : Stages
Un planning prévisionnel des stages que la section organisera sera communiqué à l’ASESCO et au PSUC à chaque début de saison.
Une participation financière modique et forfaitaire, pour l’ensemble des stages, sera demandée aux adhérents suivant les disciplines. Cette participation servira à l’organisation d'un repas en fin de saison.
Les stages seront ouverts aux adhérents du PSUC et de l’ASESCO à jour de leurs cotisations, et sur invitation pour les personnes n’appartenant pas au PSUC et à l’ASESCO. Ces derniers devront obligatoirement posséder la carte de la FFWaemc, avec le timbre licence de l’année en cours.
Un bulletin d’inscription sera adressé aux adhérents. Il devra être complété et remis aux responsables avant la date stipulée, accompagné du règlement.
Des stages avec des intervenants extérieurs pourront être organisés. Les modalités seront définies par le bureau et le conseil.
Article 15 : Tenues
Le libre choix est donné aux responsables des disciplines pour les tenues de pratique. Néanmoins, chaque adhérent devra avoir une tenue correcte et adaptée à l'activité enseignée ainsi que des chaussures adéquates et propres pour accéder aux salles de cours.
Article 16 : Manifestations
Lors de manifestations ou démonstration auxquelles la section participe, un soutien actif de tous les membres est recommandé pour le bon déroulement de cet évènement quelques soit la discipline.
Une tenue de couleur identique pourra être demandée aux démontrants des démonstrations.
